SPRÜHBESCHICHTUNG VON DOSEN
Brevet européen · EP3302821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302821
- Numéro de demande
- EP16723488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 12/02 (2006.01)B05B 13/02 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201509260 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051401 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193663 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 9 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Embsay Nr Skipton North Yorkshire BD23 6PR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.