SATTEL FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP3303110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303110
- Numéro de demande
- EP16730906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151030 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053116 27.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193876 08.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
BIGOLIN, Barbara
36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
CHECCHIN, Claudio
36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.