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Brevet européen · EP3303126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303126
Numéro de demande
EP16726196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B64C 39/02 (2006.01)
B64D 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201562167910 P 29.05.2015
US 201562213784 P 03.09.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053132 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/193884 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 4 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.09.2020

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Verity AG

Binzmühlestrasse 81, 8050 Zurich

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

D'ANDREA, Raffaello

8832 Wollerau

GHERARDI, Luca

8942 Oberrieden

HEHN, Markus

8048 Zurich

WAIBEL, Markus

8049 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.