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Brevet européen · EP3303215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303215
Numéro de demande
EP15805518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2015
Publié
11 avr. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 3/00 (2006.01)
H01M 4/92 (2006.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
H01M 4/86 (2006.01)
Priorité
PL 41243615 23.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/079028 08.12.2015
Publication PCT
WO2016/188595 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

JURCZAKOWSKI, Rafal

05-840 Brwinow, PL

POLCZYNSKI, Piotr

05-825 Grodzisk Mazowiecki, PL

LEWERA, Adam

02-744 Warszawa, PL

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