POLYURETHAN-ORGANOPOLYSILOXANE
Brevet européen · EP3303453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303453
- Numéro de demande
- EP16727150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/388 (2006.01)C08G 77/46 (2006.01)D06M 15/647 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015209627 26.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061684 24.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/188994 01.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 21 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
82515 Wolfratshausen, DE
83671 Benediktbeuern, DE
82538 Geretsried, DE
82515 Wolfratshausen, DE
82538 Geretsried, DE
92283 Lauterhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.