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Brevet européen · EP3303536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303536
- Numéro de demande
- EP16718686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/37 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 1/06 (2006.01)C11D 1/29 (2006.01)C11D 1/34 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)
- Priorité
- EP 15170341 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059313 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/192905 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
LANG, Dietmar, Andreas
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
BIRD, Jayne, Michelle
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
BATCHELOR, Stephen, Norman
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.