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Brevet européen · EP3303745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303745
- Numéro de demande
- EP16808187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 19/14 (2006.01)E05C 19/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201514733412 08.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036446 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/200938 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
HERNANDEZ, Andres
Yorba Linda, CA 92867, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.