FOUR DE CRAQUAGE
Brevet européen · EP3303922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303922
- Numéro de demande
- EP16726560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 7/06 (2006.01)H05B 3/40 (2006.01)F23G 5/24 (2006.01)F23C 3/00 (2006.01)F23C 99/00 (2006.01)F23G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555148 05.06.2015FR 1558609 15.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062311 31.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193274 08.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
SAJET, Philippe
60610 Lacroix-saint-ouen, FR
LEPEZ, Olivier
60260 Lamorlaye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.