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Brevet européen · EP3304600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304600
- Numéro de demande
- EP16724654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/74 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 29/10 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)
- Priorité
- EP 15169806 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061735 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193078 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.