ELEKTRONENBESTRAHLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3305329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305329
- Numéro de demande
- EP16799796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/08 (2006.01)G21K 5/04 (2006.01)B65B 55/08 (2006.01)G21K 5/10 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)A61L 101/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015107737 27.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063901 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/190088 01.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
KAKUDA, Daisuke
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
MASUDOME, Jun
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KAWASAKI, Koji
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
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