SYSTEM ZUR MARKIERUNG UND ANALYSE VON EDELSTEINEN

Brevet européen · EP3305461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305461
Numéro de demande
EP16192271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/362 (2014.01)
B23K 26/402 (2014.01)
G01N 33/38 (2006.01)
G01N 21/87 (2006.01)
H01J 49/04 (2006.01)
B23K 103/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  4. 20 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  5. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Swiss Gemmological Institute SSEF

Aeschengraben 26, 4051 Basel

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Wang, Hao

8003 Zürich

Krzemnicki, Michael S.

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.