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Brevet européen · EP3305487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305487
Numéro de demande
EP16802973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 9/00 (2006.01)
B23D 45/04 (2006.01)
B23D 47/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
B27B 5/20 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015109864 29.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/063519 29.04.2016
Publication PCT
WO2016/194536 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

NISHIKAWA, Tomomasa

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.