ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3306631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306631
Numéro de demande
EP17194769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
11 avr. 2018
Délivré
21 mai 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 4/38 (2006.01)
H01G 4/40 (2006.01)
H01G 4/232 (2006.01)
H01G 2/06 (2006.01)
Priorité
US 201615285210 04.10.2016
US 201715670247 07.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

McConnell, John E.

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Renner, Garry L.

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Bultitude, John

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Hill, R. Allen

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Miller, Galen W.

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.