BEHANDLUNG VON MULTIPLER SKLEROSE
Brevet européen · EP3307267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307267
- Numéro de demande
- EP17735004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/42 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/063368 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064206 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212061 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
08940 Cornellà De Llobregat, ES
08940 Cornellà De Llobregat, ES
08940 Cornellà De Llobregat, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.