NAHRUNGSERGÄNZUNG

Brevet européen · EP3307290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307290
Numéro de demande
EP16733314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 33/26 (2006.01)
A61K 35/741 (2015.01)
A23L 33/135 (2016.01)
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 33/42 (2006.01)
A61K 35/747 (2015.01)
A23L 33/00 (2016.01)
A23L 33/16 (2016.01)
A61P 7/06 (2006.01)
A61P 3/02 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
Priorité
EP 15171552 11.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063170 09.06.2016
Publication PCT
WO2016/198528 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

GALAFFU, Nicola

01210 Ornex, FR

SILVA ZOLEZZI, Irma

1084 Carrouge

MOILLE, Sophie

74500 Evian-les-Bains, FR

BOURQUI, Bertrand

1489 Murist

COLOMBO MOTTAZ, Sara

1093 La Conversion

HABEYCH NARVAEZ, Edwin Alberto

1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.