AUFZUG MIT BIEGESCHUTZMECHANISMUS
Brevet européen · EP3307661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307661
- Numéro de demande
- EP16808349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 47/00 (2006.01)B65H 9/16 (2006.01)B65H 27/00 (2006.01)B29C 53/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201562174989 P 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036840 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/201190 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
WAWRA, Jon
Greenfield, MN 55373, US
SANNEL, Benjamin, H.
Crystal, MN 55428, US
SQUIRES, Milo, B.
Chaska, MN 55318, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.