CANTRE POUR BOBINE DE FIBRE
Brevet européen · EP3307662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307662
- Numéro de demande
- EP16730440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 49/32 (2006.01)B65H 49/34 (2006.01)B65H 59/26 (2006.01)B65H 59/38 (2006.01)B29C 70/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501197 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000089 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/198755 15.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
HAMLYN Alexander
56270 Ploemeur, FR
CAFFIAU Johann
56700 Hennebont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.