BITUME SOLIDE A TEMPERATURE AMBIANTE
Brevet européen · EP3307830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307830
- Numéro de demande
- EP16734423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 95/00 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/16 (2006.01)C09D 101/00 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C09D 171/00 (2006.01)C09D 191/00 (2006.01)C10C 3/14 (2006.01)C08L 97/02 (2006.01)B29B 9/16 (2006.01)C09D 103/04 (2006.01)C09D 105/04 (2006.01)C09D 105/12 (2006.01)C09D 189/06 (2006.01)C09D 197/00 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08L 97/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555261 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051360 07.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198782 15.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
MOUAZEN, Mouhamad
69008 Lyon, FR
VINCENT, Régis
69520 Grigny, FR
LAPALU, Laurence
69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.