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Brevet européen · EP3308401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308401
Numéro de demande
EP16729360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H10K 30/85 (2023.01)
H10K 30/86 (2023.01)
H10K 39/15 (2023.01)
H10K 85/50 (2023.01)
Priorité
GB 201510353 12.06.2015
GB 201515444 01.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051744 10.06.2016
Publication PCT
WO2016/198898 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 15 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

HOOPER, Stewart

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

KIRK, Daniel

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

ROBINSON, Anna

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

BEAUMONT, Nicola

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

LANGLEY, Benjamin John

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

WATTS, Jim

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

BUTLER, Phillip

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

CROSSLAND, Edward

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

CASE, Christopher

Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.