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Brevet européen · EP3308401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308401
- Numéro de demande
- EP16729360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H10K 30/85 (2023.01)H10K 30/86 (2023.01)H10K 39/15 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)
- Priorité
- GB 201510353 12.06.2015GB 201515444 01.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051744 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198898 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.