BEWEGUNGSERFASSUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3308535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308535
- Numéro de demande
- EP16718888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/222 (2006.01)
- Priorité
- GB 201509993 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051130 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/198827 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 27 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1 QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.