AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG MIT EINSTELLBAREM LUFTSTROM

Brevet européen · EP3308658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308658
Numéro de demande
EP17194414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
18 avr. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
EP 11192695 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  7. 11 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

  8. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

Dubief , Flavien

1424 Champagne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.