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Brevet européen · EP3308782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308782
- Numéro de demande
- EP16807583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/397 (2006.01)A61P 27/06 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 25/30 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/14 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 21/02 (2006.01)A61P 13/10 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/04 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 27/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015118641 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067308 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/199878 15.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
YANO, Takeaki
Toyama-shi Toyama 930-8508, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.