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Brevet européen · EP3310273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310273
- Numéro de demande
- EP16741851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/92 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015007540 16.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000944 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202441 22.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 22 déc. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REINHARD Feinmechanik GmbH, Assar-Gabrielsson-Strasse 1, 63128 Dietzenbach, Allemagne, Missalla, Adalbert, Kleine Schmieh 34, 61440 Oberursel, Allemagne → Missalla, Adalbert, Kleine Schmieh 34, 61440 Oberursel, Allemagne, Reinhard Feinmechanik GmbH, Jahnstrasse 64 / Gebäude G, 63150 Heusenstamm, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 06.02.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Titulaire
61440 Oberursel, DE
Jahnstrasse 64 / Gebäude G, 63150 Heusenstamm, DE
Inventeur
61440 Oberursel, DE
60386 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.