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Brevet européen · EP3310294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310294
- Numéro de demande
- EP16736801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15172786 18.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064108 18.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203033 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.