HOCHKONZENTRIERTE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3310340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310340
- Numéro de demande
- EP16733703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 31/573 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562182988 P 22.06.2015EP 15173860 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053662 20.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207778 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 12 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Cassiopea S.p.A., Via Cristoforo Colombo, 1, 20020 Lainate (MI), Italie → Cassiopea S.p.A., Via Cristoforo Colombo, 1, 20045 Lainate (MI), Italie
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
LONGO, Luigi Maria
I-22060 Figino Serenza (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.