ACIER POUR ARME DE PETIT CALIBRE
Brevet européen · EP3310936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3310936
- Numéro de demande
- EP16736530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 38/20 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/60 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 9/10 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)F41A 21/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555621 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051475 17.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203169 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aubert & Duval, 10 Boulevard de Grenelle, CS 63205, 75015 Paris, France → AUBERT & DUVAL, 12, rue d'Oradour sur Glane, 92130 Issy-Les-Moulineaux, France
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
03330 Bellenaves, FR
42530 Saint Genest-lerpt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.