ENTLÜFTUNGSVENTIL UND SELBSTENTLÜFTUNGSPUMPE MIT SOLCH EINEM VENTIL

Brevet européen · EP3311027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311027
Numéro de demande
EP16747620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 53/06 (2006.01)
Priorité
IT UB20151573 22.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053681 21.06.2016
Publication PCT
WO2016/207788 29.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Salaria Km 92,200, 02010 Santa Rufina, Cittaducale (RI), IT

Inventeur

ESPOSITO, Luigino

02010 Cittaducale (RI), IT

QUINTARELLI, Mauro

02010 Cittaducale (RI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.