PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN EMPILEMENT DU TYPE PREMIÈRE ÉLECTRODE / COUCHE ACTIVE / DEUXIÈME ÉLECTRODE

Brevet européen · EP3311428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311428
Numéro de demande
EP16731102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
12 juin 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/44 (2006.01)
H01L 51/52 (2006.01)
H01L 51/56 (2006.01)
H01L 51/50 (2006.01)
Priorité
FR 1555480 16.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063922 16.06.2016
Publication PCT
WO2016/202938 22.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

ISORG

7 Parvis Louis Néel Bâtiment de Haute Technologie, 38000 Grenoble, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Trixell

Z.I. Centr'alp, 38430 Moirans, FR

Inventeur

CHARLOT, Simon

38100 Grenoble, FR

VERILHAC, Jean-Marie

38500 Coublevie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.