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Brevet européen · EP3311460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311460
Numéro de demande
EP16731092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/14 (2006.01)
H02J 3/32 (2006.01)
H02J 3/38 (2006.01)
H02J 3/00 (2006.01)
Priorité
LU 92742 16.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063834 16.06.2016
Publication PCT
WO2016/202903 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

DERKSEN, Christian

45138 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.