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Brevet européen · EP3311501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311501
- Numéro de demande
- EP16732563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 1/38 (2015.01)H04B 1/00 (2006.01)H04W 88/08 (2009.01)
- Priorité
- US 201562182063 P 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064233 20.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203060 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
SCHMID, Peter
86688 Neuhausen, DE
KUMMETZ, Thomas
86438 Kissing, DE
DUSSMANN, Alfons
86688 Gansheim, DE
FACKLER, Karl-Heinz
86650 Wemding, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.