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Brevet européen · EP3311713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311713
Numéro de demande
EP17198158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102016120232 24.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

Partzsch, Fred

88099 Neunkirch, DE

Helbling, Norbert

8645 Jona

Wißkirchen, Michael

88410 Bad Wurzach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.