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Brevet européen · EP3312715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3312715
- Numéro de demande
- EP16824098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/12 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)B41J 29/00 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015139364 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055784 26.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/010117 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
MIURA, Koji
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.