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Brevet européen · EP3313177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313177
Numéro de demande
EP16731944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
20 oct. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 1/14 (2006.01)
Priorité
ES 201530913 26.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064822 27.06.2016
Publication PCT
WO2016/207430 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

ZOBELE HOLDING SPA

Zobele Holding SpA

Via Fersina 4, 38100 Trento, IT

Inventeur

LLORENTE ALONSO, Joaquin

08019 Barcelona, ES

GARCÍA FÁBREGAS, Rubén

08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.