GEFRORENER NACHTISCH
Brevet européen · EP3313197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313197
- Numéro de demande
- EP16736414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 9/24 (2006.01)A23G 9/28 (2006.01)A23G 9/48 (2006.01)A23G 9/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 15174378 29.06.2015EP 15174385 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064950 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001372 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
CHENEY, Paul Edward
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
LITCHFIELD, Timothy John
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
WILLMOTT, Mark
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
BYRNE, Luke Daniel Peter
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.