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Brevet européen · EP3313249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313249
Numéro de demande
EP16818390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/122 (2006.01)
A47K 5/13 (2006.01)
B65D 35/40 (2006.01)
B65D 35/50 (2006.01)
B65D 47/28 (2006.01)
G01F 11/04 (2006.01)
G01F 11/28 (2006.01)
G01F 11/26 (2006.01)
B05B 11/04 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
G01F 11/08 (2006.01)
G01F 11/16 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201514754252 29.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/032388 13.05.2016
Publication PCT
WO2017/003568 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

SKILLIN, Clifford

Blackstone, MA 01504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.