ÖLVERSORGUNGSSYSTEM FÜR EINE BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP3314100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314100
Numéro de demande
EP16740930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 11/06 (2006.01)
F01M 11/04 (2006.01)
F01M 11/00 (2006.01)
Priorité
AT 505512015 25.06.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/050213 20.06.2016
Publication PCT
WO2016/205844 29.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

FÖRSTER, Michael

86456 Gablingen, DE

RANGGER, Alfred

6233 Kramsach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.