MODULE RADIO, DISPOSITIF ET PROGRAMME CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3314788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314788
- Numéro de demande
- EP16734247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 52/02 (2009.01)G06Q 20/30 (2012.01)H04B 7/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556009 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064762 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207410 29.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
JACQUEMONT, Nicolas
26120 Montmeyran, FR
BERTHIAUD, Olivier
07130 Cornas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.