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Brevet européen · EP3316322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316322
- Numéro de demande
- EP16814453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/00 (2010.01)C09K 11/08 (2006.01)H05B 47/10 (2020.01)C09K 11/77 (2006.01)H05B 33/10 (2006.01)H01L 33/50 (2010.01)H05B 45/20 (2020.01)F21K 9/60 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015126775 24.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068715 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/208684 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAKAWA, Masahiko
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
TSUDA, Ryoji
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
TANIGUCHI, Junji
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
OOYA, Yasumasa
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
ITOGA, Tatsunori
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
SHIRAKAWA, Yasuhiro
Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.