PIECE DE CONNEXION ELECTRIQUE POUR ACCUMULATEUR

Brevet européen · EP3316350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3316350
Numéro de demande
EP17199378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/26 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 2/22 (2006.01)
Priorité
FR 1660570 31.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

SAFT

26 Quai Charles Pasqua, 92300 Lavallois-Perret, FR

Inventeur

BEUGNON, Alexandre

33290 LUDON MEDOC, FR

POUGET, Thomas

33370 POMPIGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.