MÖBELVORRICHTUNG MIT VERSTELLBARER HÄRTE
Brevet européen · EP3316736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3316736
- Numéro de demande
- EP16730416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47C 23/043 (2006.01)A47C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550955 03.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064309 21.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/005486 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 23 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
SÖRENSEN, Mattias
132 36 Saltsjö-Boo, SE
HYLTENFELDT, Stefan
761 40 Norrtälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.