DREHTISCH FÜR EINE WERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP3317045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317045
Numéro de demande
EP16734629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 102015110780 03.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065373 30.06.2016
Publication PCT
WO2017/005610 12.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Franz Kessler GmbH

Franz-Kessler-Straße 2, 88422 Bad Buchau, DE

Inventeur

KEIBACH, Bernd

88524 Uttenweiler-Aderzhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.