ENSEMBLE COMPRENANT UNE CLOISON ET UN DEFLECTEUR

Brevet européen · EP3317163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317163
Numéro de demande
EP16736522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/08 (2006.01)
B62D 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 1556291 03.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051409 10.06.2016
Publication PCT
WO2017/006004 12.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

DUPERRON, Christophe

70400 Tavey, FR

LEPINE, Arnaud

25420 Bart, FR

WOLF, Guillaume

25750 Aibre, FR

TAVERNIER, Luc

25470 Trevillers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.