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Brevet européen · EP3317390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317390
Numéro de demande
EP16818655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 315/02 (2006.01)
C07C 315/04 (2006.01)
C07C 317/46 (2006.01)
C07C 319/20 (2006.01)
C07C 323/52 (2006.01)
C11D 1/00 (2006.01)
C11D 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201562187858 P 02.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/040031 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/004164 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

GRADY, Brian

Norman, Oklahoma 73019, US

ARHANCET, Graciela

St. Charles, Missouri 63304, US

HARWELL, Jeff

Norman, Oklahoma 73019, US

LONG, Scott

St. Charles, Missouri 63304, US

YU, Guangzhe

Norman, Oklahoma 73019, US

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