DÄMPFUNGSVENTILEINHEIT
Brevet européen · EP3317466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317466
- Numéro de demande
- EP16733918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E03B 7/07 (2006.01)F16L 55/053 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550945 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064832 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001328 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 27.06.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
972 36 Luleå, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.