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Brevet européen · EP3317567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317567
- Numéro de demande
- EP16731136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 15/06 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550943 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064307 21.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001244 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
ABBING, Erik
972 36 Luleå, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.