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Brevet européen · EP3317916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317916
- Numéro de demande
- EP16740972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01P 5/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015212184 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065378 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001596 05.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.08.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
79379 Muellheim, DE
Cardiff CF143UA, GB
79232 March, DE
1202 Genève
3018 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.