LITHIUM-IONEN-BATTERIE-SICHERHEITSÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP3320355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320355
- Numéro de demande
- EP16820953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 31/36 (2020.01)G01R 31/02 (2006.01)G01R 31/3842 (2019.01)G01R 31/367 (2019.01)G01R 31/389 (2019.01)G01R 31/392 (2019.01)
- Priorité
- IL 23985215 08.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050720 06.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/006319 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 28 mars 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 25 mars 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
7 entrées antérieures
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 29 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.05.2021
- 29 mai 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.05.2021
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
5502103 Kiryat Ono, IL
7630242 Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.