DISPOSITIF OPHTALMIQUE COMPRENANT UNE CELLULE ÉLECTROCHROME

Brevet européen · EP3320394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320394
Numéro de demande
EP16744820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/161 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
Priorité
FR 1556626 10.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051765 08.07.2016
Publication PCT
WO2017/009563 19.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

PERROT, Stéphane

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

ESCAICH, David

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

ARCHAMBEAU, Samuel

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

LUSSAGNET, Jean-Jacques

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

BALLET, Jérôme

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

BERIT DEBAT, Fabien

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

BIVER, Claudine

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

VINSONNEAU, Sylvie

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

CANO, Jean-Paul

94227 Charenton Le Pont Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.