DISPOSITIF OPHTALMIQUE COMPRENANT UNE CELLULE ÉLECTROCHROME
Brevet européen · EP3320394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320394
- Numéro de demande
- EP16744820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/161 (2006.01)G02C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556626 10.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051765 08.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009563 19.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
94227 Charenton Le Pont Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.