SOUS-VETEMENT MASCULIN

Brevet européen · EP3320793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320793
Numéro de demande
EP17200190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A41B 9/02 (2006.01)
Priorité
BE 201605846 10.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

L&J Underwear

8 Rue de la Foret, 7522 Blandain, BE

Inventeur

CRUCKE, Jacques

7522 BLANDAIN, BE

HENRY, Loïc

7522 BLANDAIN, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.