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Brevet européen · EP3320956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320956
Numéro de demande
EP17199921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 33/00 (2006.01)
B65D 63/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016220257 11.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

ASADA, Masataka

Higashiosaka-shi, Osaka, JP

OOBA, Tomoyuki

Higashiosaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.